Cinq milliards d’abonnements au téléphone mobile

Nous serons sept milliards d’humains en 2011 (12 ans après le cap des six milliards en 1999), mais nous venons en ce mois de juillet de franchir un autre palier en milliards, celui des cinq milliards d’abonnements au téléphone mobile, selon une estimation que vient de publier Ericsson.

Le constructeur de réseaux de téléphonie mobile évalue le rythme à deux millions d’abonnements mobiles supplémentaires par jour, et estime que sur ces cinq milliards d’abonnements, plus de 500 millions (soit 10%) sont des abonnements 3G.

Foule avec téléphones mobilesPhoto de megadem (Flickr) sous licence CC by-nc-sa

Cette croissance rapide du marché de la téléphonie mobile tient largement à des marchés émergents comme l’Inde et la Chine, indique Ericsson. En 2000, on comptait 720 millions d’abonnements mobiles dans le monde, soit moins que le nombre que l’on compte maintenant dans la seule Chine – le pays compterait près de 800 millions d’abonnés mobiles et 380 millions d’internautes.

Les abonnements Internet par téléphone portable croissent à la même vitesse, et devraient atteindre 3,4 milliards d’ici 2015, selon Ericsson, contre 360 millions en 2009.

Les abonnements mobiles sont une nécessité pour certains, estime le constructeur, qui cite les gens qui n’ont pas accès à une banque pour transférer de l’argent, les pêcheurs et les fermiers pour être alertés d’un changement météo brusque, les villageois pour avoir des soins médicaux…

Dans les pays développés, « les appareils connectés, plus que les personnes, mènent l’augmentation du trafic réseau ». Le constructeur rappelle qu’en décembre 2009, un autre tournant majeur a été atteint, lorsque le trafic données a dépassé le trafic voix. La montée des communications M2M, Machine-to-Machine, sera une composante clé de la future croissance de l’industrie des télécoms mobiles, prévoit Ericsson.

L’Internet haut débit devient un droit en Finlande

La Finlande, où 96% de la population est déjà connectée à Internet, vient le 1er juillet de faire de l’accès Internet haut débit un droit.

Hier, « l’obligation de service universel concernant l’accès à l’internet à un mégabit par seconde (1 Mbit/s) est entrée en vigueur », a déclaré à l’AFP le directeur du service des réseaux de communication au ministère des Transports et des Communications, Olli-Pekka Rantala. Il a précisé: « Nous pensons être devenu le premier pays au monde à avoir fait de l’accès au haut débit un droit. »

Helsinki, feu d'artifice de Saint-SylvestrePhoto de taivasalla (Flickr) sous licence CC by-nc-sa: Helsinki

L’accès à Internet est devenu un service universel en Finlande depuis l’an dernier, au même titre que le téléphone et la poste. Le ministère des Communications a ensuite décidé qu’un « accès suffisant à l’internet (…) signifiait un mégabit par seconde ».

Depuis jeudi, les FAI sont en conséquence obligés de proposer des connexions à 1 Mbit/s à tous les foyers finlandais quelle que soit leur situation géographique. D’ici 2015, le gouvernement compte par ailleurs connecter tous les foyers à la fibre optique, pour que 99% des résidences principales, des bureaux et des administrations se trouvent à moins de deux kilomètres d’un câble de fibre de 100 Mbit/s.

Selon un sondage réalisé pour la BBC plus tôt cette année, presque 80% des sondés dans le monde pensent que l’accès à Internet est un droit fondamental. Une étude publiée par The Economist (PDF), classant les nations les plus numériques, place la Finlande en quatrième position.

Liens externes

Finlande: l’internet haut débit devient un droit, une première mondiale (AFP)

Communiqué (en anglais) du ministère finlandais des Transports et des Communications

Finland makes broadband a ‘legal right’ (BBC)

Copie privée: les opérateurs mobiles ne veulent pas payer trop ni deux fois

L’Afom attaque devant le Conseil d’Etat l’extension imprécise aux téléphones multimédias de la taxe également acquittée pour les disques durs et autres supports de copie.

«Disques durs, DVD, clés USB, cartes mémoire… sont soumis à la redevance pour la copie privée (RCP)», récapitule 01Net, et depuis le 1er janvier 2009, les téléphones mobiles multimédias y sont également assujettis, de par la décision n°11 du 17 décembre 2008 de la Commission en charge de la rémunération pour copie privée (CCP – voir JO du 21/12/2008).

Comme l’observait 01Net à l’époque de cette décision, le texte étend la redevance aux «téléphones mobiles équipés de mémoire ou de disque dur “permettant d’écouter des phonogrammes ou de voir des vidéogrammes”. En clair, les téléphones multimédias, sans autre distinction. (…) Jusqu’à présent, seuls les téléphones baladeurs (iPhone, Nokia N95…) étaient assujettis à la copie privée. (…)

Désormais, la plupart des téléphones sont concernés, à l’exception de certains modèles d’entrée de gamme incapable de restituer musique et vidéo. Les nouveaux montants fixés par la commission d’Albis pour ces appareils varient de quelques dizaines de centimes (pour une capacité inférieure à 1 Go) à 8 euros pour un appareil offrant 10 à 20 Go, soit ce qu’on trouve sur les meilleurs appareils actuels.

smartphonesPhoto de smartphones: James Nash (aka Cirrus) / Flickr, sous licence CC by-sa

Mais le barème va plus loin puisqu’il fixe des montants pour les téléphones pourvus de 400 à 560 Go. Le tarif dans ce cas sera de 50 euros. La répercussion ou non sur les prix de vente publics restera à la discrétion des fabricants et importateurs de ces produits.»

Cette forte extension de la redevance pose problème, et l’Afom (Association française des opérateurs mobiles, qui depuis sa création en 2002 par Orange, SFR, Bouygues Telecom a été rejointe par d’autres membres) demande que soient revus les critères de la Commission copie privée. C’est pourquoi elle vient d’annoncer qu’elle se joint au recours devant le Conseil d’Etat déposé par les constructeurs de matériels électroniques.

Des critères d’application discutables

Les opérateurs membres de l’Association ne contestent pas en soi le principe de la redevance, ils «considèrent comme légitime une compensation équitable des ayant droits et ont, à ce titre, acquitté plus de 20 millions d’euros en 2009 au titre de la RCP». Mais ce sont les modalités d’extension depuis un an et demi de cette taxe qu’ils critiquent.

Parmi ses motifs, l’Afom réfute ainsi «l’inclusion des téléphones mobiles dédiés à la seule lecture d’oeuvre, alors que seuls les supports dédiés à l’enregistrement doivent être pris en compte au titre de la rémunération pour copie privée».

Elle relève que «l’étude CSA sur laquelle la Commission s’appuie comporte des incohérences. Les personnes interviewées déclarent des capacités de stockage supérieures aux capacités proposées par le type de téléphone mobile dont elles se déclarent en possession», et elle souligne aussi que de nombreux forfaits proposés par les opérateurs incluent aujourd’hui le téléchargement de fichiers musicaux, et s’acquittent donc de facto du paiement de droits d’auteur.

Copie privée: les opérateurs mobiles ne veulent pas payer trop ni deux fois

« Disques durs, DVD, clés USB, cartes mémoire… sont soumis à la redevance pour la copie privée (RCP) », comme le récapitule 01Net,

http://www.01net.com/editorial/518316/les-operateurs-mobiles-unis-contre-la-taxe-pour-copie-privee/

et depuis le 1er janvier 2009, les téléphones mobiles multimédias y sont également assujettis, de par la décision n°11 du 17 décembre 2008 de la Commission en charge de la rémunération pour copie privée (CCP – voir JO du 21/12/2008)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=4983FC7C47FD78462ECF4B112E6662AB.tpdjo07v_2?cidTexte=JORFTEXT000019962964&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id

Comme l’observait 01Net à l’époque de cette décision;

http://www.01net.com/editorial/399659/les-mobiles-paieront-pour-la-copie-privee-des-le-1er-janvier/

le texte étend la redevance aux « téléphones mobiles équipés de mémoire ou de disque dur “ permettant d’écouter des phonogrammes ou de voir des vidéogrammes ”. En clair, les téléphones multimédias, sans autre distinction. (…) Jusqu’à présent, seuls les téléphones baladeurs (iPhone, Nokia N95…) étaient assujettis à la copie privée. (…) Désormais, la plupart des téléphones sont concernés, à l’exception de certains modèles d’entrée de gamme incapable de restituer musique et vidéo.

Les nouveaux montants fixés par la commission d’Albis pour ces appareils varient de quelques dizaines de centimes (pour une capacité inférieure à 1 Go) à 8 euros pour un appareil offrant 10 à 20 Go, soit ce qu’on trouve sur les meilleurs appareils actuels.

Mais le barème va plus loin puisqu’il fixe des montants pour les téléphones pourvus de 400 à 560 Go. Le tarif dans ce cas sera de 50 euros. La répercussion ou non sur les prix de vente publics restera à la discrétion des fabricants et importateurs de ces produits. »

Cette forte extension de la redevance pose problème, et l’Afom (Association française des opérateurs mobiles, qui depuis sa création en 2002 par Orange, SFR, Bouygues Telecom a été rejointe par d’autres membres)

http://www.afom.fr/lafom

demande que soient revus les critères de la Commission copie privée. C’est pourquoi elle vient d’annoncer

http://www.afom.fr/actualites/copie-privee-laafom-engage-un-recours-devant-le-conseil-daetat

qu’elle se joint au recours devant le Conseil d’Etat déposé par les constructeurs de matériels électroniques.

Les opérateurs membres de l’Association ne contestent pas en soi le principe de la redevance, ils « considèrent comme légitime une compensation équitable des ayant droits et ont, à ce titre, acquitté plus de 20 millions d’euros en 2009 au titre de la RCP ». Mais ce sont les modalités d’extension depuis un an et demi de cette taxe qu’ils critiquent.

Parmi ses motifs, l’Afom réfute ainsi « l’inclusion des téléphones mobiles dédiés à la seule lecture d’oeuvre, alors que seuls les supports dédiés à l’enregistrement doivent être pris en compte au titre de la rémunération pour copie privée ».

Elle relève que « l’étude CSA sur laquelle la Commission s’appuie comporte des incohérences. Les personnes interviewées déclarent des capacités de stockage supérieures aux capacités proposées par le type de téléphone mobile dont elles se déclarent en possession », et elle souligne aussi que de nombreux forfaits proposés par les opérateurs incluent aujourd’hui le téléchargement de fichiers

musicaux, et s’acquittent donc de facto du paiement de droits d’auteur.

57% des Français affirment ne pas faire confiance aux syndicats

Une majorité (57%) de Français déclare ne pas faire confiance « de manière générale » aux syndicats, selon un sondage de l’Ifop publié mardi dans La Lettre de l’opinion.

Pourquoi relayer cette dépêche AFP sur un blog syndical ? Parce qu’elle souligne elle-même les limites de la méthodologie d’enquête :

Il est difficile de comparer ces résultats avec ceux des années antérieures en raison d’un changement du mode d’administration du sondage (auto-administration en ligne au lieu de téléphone), ce qui entraîne un biais selon les spécialistes des sciences sociales.

Le baromètre d’image des syndicats réalisé par l’Ifop en 2009 par téléphone faisait apparaître qu’une majorité (57%) de Français déclarait faire confiance « de manière générale » aux syndicats.

The Magical World Of Alice, in "365 Manipulations Project"
Image pareeerica (Flickr) sous licence CC by-nc-sa

Et puis, accessoirement, vous savez qui est Vice-Présidente de l’IFOP ? (et surtout son ancienne Présidente et créatrice)

Comme dans les bonnes vieilles enquêtes policières, il suffit donc de se demander « à qui le crime profite » pour mieux comprendre les résultats de ce sondage…

Université d’été de la CFE-CGC/UNSA : J-10

L’université d’été a lieu les 5 & 6 juillet prochains. Le programme et les modalités d’inscription sont disponible sur le site de la CFE-CGC/UNSA. En principe, les inscriptions sont clôturées. Mais vous pouvez toujours tenter votre chance, peut-être reste-t-il quelques places ?

Ce sera l’occasion notamment de rencontrer Maya Bacache-Beauvallet, maître de conférence en économie à Télécom-ParisTech, chercheur au CEPREMAP (Centre pour la recherche économique et ses applications) et associée au laboratoire MATISSE du Centre d’Économie de la Sorbonne.

Le titre de son dernier livre :  Les Stratégies absurdes. Comment faire pire en croyant faire mieux (Éditions du Seuil) est déjà tout un programme.

Pour en savoir plus, vous pouvez allez lire 5 questions à Maya Bacache-Beauvallet sur le management par les indicateurs de performance, sur le Site des Sciences Économiques et Sociales…

… et contacter la CFE-CGC/UNSA pour vous inscrire à l’Université d’été.

Revue de presse: France Télécom, « un dividende à contresens » et un « diktat »

Dans Les Echos de jeudi, l’éditorialiste Gilles Coville traite sous ce titre, « France Télécom: un dividende à contresens », de la politique de dividende de France Télécom. Il relève que ce dividende, qui au total s’est élevé pour 2009 à 3,7 milliards d’euros, « n’est pas le plus gros du CAC 40, Total et GDF Suez font mieux. Mais c’est l’un des plus généreux, à 125 % du bénéfice, et le plus rémunérateur, à près de 9 % de rendement aux cours actuels. »

« Ce dividende occupe surtout dans le statut boursier de France Télécom, sa communication et jusqu’au cœur de son fonctionnement, une place sans équivalent dans une société française de cette taille. Il repose sur l’engagement pris en 2006 par Didier Lombard, un an après son arrivée à la présidence, de « distribuer à ses actionnaires de 40 à 45 % de son cash-flow organique annuel ». Une formulation d’emblée étrange, car une politique de dividende s’exprime en proportion des bénéfices récurrents. Cette référence au flux de trésorerie se voulait au départ une preuve tangible du retour à la normale d’un opérateur qui avait failli mourir écrasé sous le poids de ses dettes. Faute de lui avoir substitué une alternative convaincante, elle est petit à petit devenue un dogme pour l’extérieur, un diktat pour l’intérieur. » [c’est nous qui soulignons certains passages]

L’éditorialiste des Echos relève notamment que « le fameux dividende remplit très mal son rôle défensif. Avec un cours à 4 % de son plus bas sur cinq ans et en recul de 29 % sur trois ans, France Télécom fait beaucoup moins bien que des sociétés plus exposées à la crise et tout aussi attentives à leurs actionnaires. »

« Le parcours décevant du titre France Télécom, et de la plupart de ses concurrents européens, tient aussi à l’impasse dans laquelle les enferme une pression excessive sur leurs coûts d’exploitation et leurs budgets d’investissement. Dans une étude récente sur le secteur, les analystes de Groupama Asset Management détaillent à la fois la rupture du contrat social et l’insatisfaction des clients. Façon de suggérer en creux que ceux qui séduiront leurs clients en réinvestissant dans le capital humain pourraient être mieux compris de leurs actionnaires. »

A lire aussi

« Transformer Le Monde en un quartier d’Orange »

C’est par cette jolie phrase que Michel Puech termine son article « Le monde du Minitel se paye Le Monde« , publié sur son blog « A l’œil », où il rappelle, fort à propos, l’histoire du Minitel, qui entre autre chose permit à son époque de générer de confortables revenus pour les deux principaux candidats au rachat du quotidien Le Monde, Xavier Niel et Claude Perdriel.

Comment ? Via le système « kiosque », dont nous rappelons les principes de fonctionnement dans notre communiqué « Orange se doit d’être un opérateur neutre vis-à-vis des contenus« , où la CFE-CGC/UNSA prend nettement position contre le rachat du quotidien Le Monde par Orange, fut-ce seulement en tant que partenaire d’un autre candidat, en l’occurrence Claude Perdriel.

Car si en effet presse et Minitel parvinrent à faire bon ménage, c’est justement en proposant à l’ensemble de la presse un système d’intermédiation financière permettant l’achat de contenus à l’unité par tout utilisateur, que France Télécom se chargeait de facturer pour reverser, en toute sécurité, ses royalties à la presse.

Que certains aient dévoyé le système en l’utilisant pour faire de la « messagerie rose » est une autre histoire. Il n’en reste pas moins que le principe d’intermédiation fut efficace pour conserver à chaque acteur son rôle et son indépendance, tout en assurant la rémunération des deux parties. C’est le modèle que nous défendons aujourd’hui. Pour qu’il n’y ait pas d’amalgame entre  Télécoms, média et pouvoir, ce qui ne pourrait qu’être préjudiciable tant à chacun des acteurs qu’à toute la collectivité.

Université d’été de la CFE-CGC/UNSA : J-18

Dernier jour pour vous inscrire (le programme et les modalités d’inscription sont disponible sur le site de la CFE-CGC/UNSA).

En attendant le jour J, vous pouvez écouter l’exposé de Caroline Miltgen au colloque « Reconnaissance et Marketing », publiée sur le blog du MOI (Marketing Opérationnel International). Caroline Miltgen, maître de Conférences à l’Université d’Angers,  interviendra aussi à notre Université d’été sur le thème de la « privacy », ou « respect de la vie privée », dont elle est une spécialiste. Ses travaux montrent que  les pratiques des consommateurs en la matière relèvent du paradoxe.

Université d’été de la CFE-CGC/UNSA les 5 et 6 juillet prochains

Chaque année, la CFE-CGC/UNSA France Télécom-Orange organise une université d’été, ouverte aux salariés du Groupe France Télécom, et des branches « communication et médias ».

C’est l’occasion de faire le point sur une sélection de sujets clefs dans le domaine de l’économie, et plus particulièrement de l’économie numérique, avec une approche sociétale qui permet aux participants de prendre du recul par rapport à leur pratique professionnelle ou syndicale, au travers d’interventions et de débats avec des experts.

La manifestation se déroule à Paris. Il reste encore 2 jours pour s’inscrire. Le programme et les modalités d’inscription sont disponibles sur le site de la CFE-CGC/UNSA.

Pour vous mettre l’eau à la bouche, vous pouvez lire sur Alternatives Économiques une petite note de lecture à propos du livre « La trahison des économistes » de Jean-Luc Gréau, économiste, qui interviendra le 5 juillet à l’Université d’été.

Vague de suicides chez Foxconn, sous-traitant chinois

Foxconn Technology (alias Hon Hai Precision Industry, indique l’AFP), sous-traitant d’Apple, Nokia, Sony, et bien d’autres entreprises high-tech, a connu une dizaine de suicides, de sources officielles en Chine.

Ces drames sont liés aux cadences et au stress imposés à ces employés qui fabriquent entre autres des iPhone et des PC (HP, Dell…), six jours sur sept et 12 heures par jour pour 900 yuans (105 euros) par mois.

Vendredi, la direction de Foxconn s’est engagée à augmenter les salaires de 20%, sans date précise, et a recruté «2.000 personnes pour assurer la sécurité et le suivi psychologique des employés», rapporte ZDNet.

D’autres mesures ont été prises chez Foxconn, comme la pose de filets anti-défenestration, ou dans un genre particulièrement douteux la demande aux salariés de signer un engagement de ne pas se suicider. La médiatisation de ces morts a aussi amené les donneurs d’ordre à réagir. Nokia et Sony ont annoncé vendredi examiner les conditions de travail chez leur fournisseur.

« L’unité de base ici, c’est le dortoir »

Le correspondant en Chine du Monde décrit le site de Longhua, où vivent et travaillent pour Foxconn 300.000 employés. Propos rapportés d’un porte-parole, « Notre usine, c’est à la fois une ville et une usine, mais l’unité de base ici, c’est le dortoir et pas la famille ».

Le Monde indique que «dénonçant la « crise grave du mode de croissance de l’atelier du monde » que révèle la tragédie de Foxconn, neuf sociologues chinois de renom ont appelé le gouvernement, dans une lettre ouverte, à « mettre immédiatement fin à ce modèle de développement qui sacrifie la dignité fondamentale des gens ». Ils enjoignent les entreprises à « faire un effort de conscience pour améliorer la paie et les droits des travailleurs migrants, afin d’en faire de vrais citoyens de l’entreprise. »

Selon Geoffrey Crothall, porte-parole de l’ONG China Labor Bulletin à Hongkong, il faudrait au moins 50% d’augmentation des salaires de base pour permettre aux ouvriers de vivre dans les villes. La crise chez Foxconn est aussi celle du blocage des revendications salariales dans un système sans syndicat indépendant ni intermédiation. »

Une grève, interdite, chez Honda

« Un nouvel incident le confirme: la paralysie totale des usines chinoises de Honda, à la suite d’une grève des ouvriers de son équipementier à Foshan (Guangdong) déclenchée le 24 mai. C’est la première fois qu’un constructeur automobile est confronté à un débrayage organisé, interdit en Chine. Les ouvriers veulent que les salaires passent de 1 000-1 500 yuans à 2 000-2 500 yuans…»

Enfin, parmi les nombreux articles et commentaires sur Foxconn, signalons ce billet sur un blog américain, qui fait un lien entre les suicides du géant chinois et de France Télécom, en se demandant si c’est là « le coût humain de la bande passante bon marché et des gadgets ».

Vague de suicides chez Foxconn, sous-traitant chinois

Foxconn Technology (alias Hon Hai Precision Industry, indique l’AFP),

http://www.google.com/hostednews/afp/article/ALeqM5iPQZHz98r5coT5sRNYZZmetAwGhQ

sous-traitant d’Apple, Nokia, Sony, et bien d’autres entreprises, a connu une dizaine de suicides, de sources officielles en Chine.

Ces drames sont liés aux cadences et au stress imposés à ces employés qui fabriquent entre autres des iPhone et des PC (HP, Dell…), six jours sur sept et 12 heures par jour pour 900 yuans (105 euros) par mois Vendredi, la direction de Foxconn s’est engagée à augmenter les salaires de 20%, sans date précise, et a recruté «2.000 personnes pour assurer la sécurité et le suivi psychologique des employés», rapporte ZDNet.

http://www.zdnet.fr/actualites/suicides-le-sous-traitant-chinois-foxconn-promet-des-augmentations-de-salaires-39752001.htm

D’autres mesures ont été prises chez Foxconn, comme la pose de filets anti-défenestration, ou dans un genre particulièrement douteux la demande aux salariés de signer un engagement de ne pas se suicider.

La médiatisation de ces morts a amené les donneurs d’ordre à réagir. Nokia et Sony ont annoncé vendredi examiner les conditions de travail chez leur fournisseur.

http://www.google.com/hostednews/afp/article/ALeqM5iPQZHz98r5coT5sRNYZZmetAwGhQ

Le correspondant en Chine du Monde décrit le site de Longhua, où vivent et travaillent pour Foxconn 300.000 employés.

http://www.lemonde.fr/economie/article/2010/05/28/la-serie-de-suicides-chez-foxconn-revele-les-fragilites-de-l-hypercroissance-chinoise_1364395_3234.html

Propos rapportés d’un porte-parole, « Notre usine, c’est à la fois une ville et une usine, mais l’unité de base ici, c’est le dortoir et pas la famille ».

Le Monde indique que « dénonçant la « crise grave du mode de croissance de l’atelier du monde » que révèle la tragédie de Foxconn, neuf sociologues chinois de renom ont appelé le gouvernement, dans une lettre ouverte, à « mettre immédiatement fin à ce modèle de développement qui sacrifie la dignité fondamentale des gens ». Ils enjoignent les entreprises à « faire un effort de conscience pour améliorer la paie et les droits des travailleurs migrants, afin d’en faire de vrais citoyens de l’entreprise. »

Selon Geoffrey Crothall, porte-parole de l’ONG China Labor Bulletin à Hongkong, il faudrait au moins 50 % d’augmentation des salaires de base pour permettre aux ouvriers de vivre dans les villes. La crise chez Foxconn est aussi celle du blocage des revendications salariales dans un système sans syndicat indépendant ni intermédiation.

Un nouvel incident le confirme : la paralysie totale des usines chinoises de Honda, à la suite d’une grève des ouvriers de son équipementier à Foshan (Guangdong) déclenchée le 24 mai. C’est la première fois qu’un constructeur automobile est confronté à un débrayage organisé, interdit en Chine. Les ouvriers veulent que les salaires passent de 1 000-1 500 yuans à 2 000-2 500 yuans… »

Enfin, parmi les nombreux articles et commentaires sur Foxconn, signalons ce billet sur un blog américain, qui fait un lien entre les suicides du géant chinois et de France Télécom, en se demandant si c’est là le coût humain de la bande passante bon marché et des gadgets ».

http://www.zdnet.com/blog/foremski/46-suicides-at-france-telecom-9-at-foxconn-the-human-cost-of-cheap-bandwidth-and-gadgets/1354

L’aide d’Etat de 2002 à France Télécom légale, juge le tribunal de l’Union européenne

Les juges ont annulé une décision de 2004 de la Commission européenne.

Revers pour la Commission européenne et succès pour France Télécom: le tribunal de l’Union européenne, saisi par France Télécom contre une décision de 2004 de la Commission européenne, vient d’annuler celle-ci.

Le tribunal a jugé le 21 mai que la proposition de prêt à l’entreprise de 9 milliards d’euros en 2002 par l’Etat français n’était pas une aide publique illégale (contrairement à ce qu’avait estimé la Commission européenne, sans cependant prononcer d’amende). Ce prêt, une ligne de crédit qui n’a pas été utilisée par France Télécom, a amélioré sa notation de crédit et donc constitué un avantage financier, selon les juges.

Cour européenne de justice à LuxembourgLa Cour européenne de justice, à Luxembourg (image de gwenael.piaser (Flickr) sous licence CC by-nc-sa

Mais il n’y a pas eu de transfert de ressources d’État, déclare le tribunal, car «en raison de leur caractère ouvert, imprécis et conditionnel (…), les déclarations depuis juillet 2002 ne peuvent être assimilées à une garantie étatique ou être interprétées comme dévoilant un engagement irrévocable à apporter un concours financier précis au profit de France Télécom».

Après ce revers, la Commission européenne a fait savoir qu’elle étudie la décision du tribunal et qu’elle n’a pas encore décidé si elle ferait appel devant la Cour européenne de Justice.

Crise: des marchés numériques en « recul historique » en 2009

L’Idate a publié son DigiWorld, «état du monde numérique», qui montre un recul de 1,5% des marchés analysés, parallèle à la baisse du PIB mondial. Seules les services télécoms se sont maintenus, grâce aux pays émergents.

La dixième édition du DigiWorld Yearbook, rapport sur les marchés télécoms-Internet-médias dans le monde, vient d’être publiée par l’Idate. L’année 2009 a été marquée par «un recul historique en valeur, de -1,5%», indique  Didier Pouillot responsable du projet DigiWorld Yearbook.

Parmi les six segments qui composent le « DigiWorld », un seul, celui des services de télécommunications, a connu une légère croissance, de 1,8%. Cela grâce aux pays émergents, la plupart des pays avancés ayant connu un recul marqué dans ce secteur aussi.

DigiWorld tableaux - source IdateSource: Idate

2009, chute brutale dans les équipements et l’informatique

La baisse d’ensemble de 1,5% est à nuancer selon les domaines et les régions. Pour les équipements télécoms, la baisse mondiale a été de 4,5%, et même de  10% en Europe. Côté géographique, l’Amérique du Nord et l’Europe baissent (-3,7% et -3,3%). L’Asie-Pacifique par contre est en hausse de 1,1%, et l’ensemble Amérique latine, Afrique et Moyen-Orient de +3,8%.

Cependant, observe l’Idate,  le développement des accès et des usages s’est poursuivi, et 2009 a «à nouveau constitué une année très faste pour l’augmentation des parcs mobile (550 millions de nouveaux clients dans le monde) et même une année record pour les accès haut débit (66 millions de nouveaux abonnés)».

Décuplement des téléphones portables en 10 ans

Dixième édition du  DigiWorld, ce rapport revient sur la décennie et note:
– un décuplement du parc mobile mondial, passé de 477 millions de téléphones fin 1999 à près de 4,5 milliards à fin 2009,
– le déploiement à très large échelle du haut débit, qui, tout juste naissant il y a 10 ans, raccorde aujourd’hui plus de 450 millions de foyers dans le monde,
– le basculement d’un parc TV encore quasi exclusivement analogique à la fin des années 1990 vers un parc numérique pour près de 50% des foyers TV aujourd’hui.

Le DG de l’Idate, Yves Gassot, souligne trois tendances de 2009 «particulièrement structurantes pour les mois à venir»:

1. Les premières congestions sur les réseaux cellulaires sous l’effet du poids croissant des smartphones et des dongles pour PC et netbooks.
2. La croissance des flux vidéo joue un rôle prépondérant dans l’essor du trafic sur l’Internet (+40 à +60% par an selon les estimations).
3. Le poids croissant des réseaux sociaux dans le temps passé sur le Net, dans l’évolution des pratiques et dans leur pouvoir de prescription avec un modèle économique de plus en plus dominé par des stratégies de plateformes.

Les Cnil européennes se rebiffent contre Facebook et ses pratiques «inacceptables»

Les 27 autorités de protection des données privées ont écrit mercredi à 20 réseaux sociaux pour leur rappeler que le partage des informations personnelles par l’internaute doit faire l’objet d’un choix explicite et jamais d’un réglage par défaut. Et elles critiquent particulièrement les méthodes de Facebook.

Un mois et demi après avoir écrit ensemble au PDG de Google, Eric Schmidt, pour lui demander de respecter les lois (notamment à propos de son réseau social Buzz), la Cnil et ses 26 homologues européennes de la protection des données privées ont à nouveau écrit ensemble, pour faire la leçon à 20 réseaux sociaux.

Facebook - vos amis tous à nous appartiennentImage alexbfree (Flickr) sous licence CC by-nc-sa

(clin d’oeil à une célèbre phrase de jeu vidéo)

Les 27 autorités ont cette fois haussé le ton, puisqu’en s’adressant spécifiquement à Facebook, elles ont stigmatisé ses pratiques «inacceptables», le changement des réglages par défaut au détriment de l’utilisateur (leur communiqué, PDF en anglais).

Le groupe de travail Article 29 sur la protection des données (c’est le nom officiel de cette coordination des 27 Cnil européennes) n’a de plus pas apprécié que Facebook ait procédé à son nouvel assouplissement de l’ouverture des  données de ses membres quelques jours seulement après avoir été entendu par le groupe de travail, en novembre 2009.

Aussi rappelle-t-il dans sa lettre que les utilisateurs doivent donner « librement et sans ambiguïté leur consentement » à la publication de leurs données personnelles. « Il est inacceptable que Facebook ait modifié le réglage par défaut sur sa plate-forme de socialisation au détriment des utilisateurs. »

Une nomination aux Big Brother Awards

Avec ses 400 millions d’utilisateurs, le réseau social est particulièrement critiqué ces derniers temps pour son peu d’intérêt pour la protection de ses utilisateurs. Facebook a été nominé pour l’édition 2010 des Big Brother Awards (BBA), mention spéciale Internet. Avec dans les commentaires: «Au commencement, Facebook était un réseau social fermé. Mais plus ça va, plus Facebook modifie sa politique de protection de la vie privée pour partager à tout va les données qui y sont postées… avec la collaboration active de ses utilisateurs, principal carburant de Facebook.

Voici ce qu’en disent les internautes qui l’ont nominé : « Il sait tout, on ne sait ce qu’il fait de nos infos, les gens le savent mais ne font rien pour l’en empêcher, et ça va empirer » « Facebook est devenu une conciergerie mondiale, impossible de commenter une photo sans que tous « les amis » et souvent « amis des amis » en soient avisés » « 400 Millions de volontaires pour livrer leurs informations à une société dont le seul business modèle est de les vendre… »

En un mot comme en cent : Facebook est coupable, mais vous, utilisateurs naifs et inconséquents, l’êtes aussi», observent les BBA.

Des réglages d’une complication cauchemardesque

Voir encore ces infographies du New York Times sur la «privacy» dans Facebook: une vision cauchemardesque du réglage des paramètres (50 réglages avec plus de 170 options!), ainsi que l’allongement des textes expliquant à l’internaute ses droits (ou pas) en matière de vie privée: de 1.004 mots en 2005, la «privacy policy» de Facebook est passée maintenant à 5.830 mots – avec pour les plus aventureux une FAQ sur le sujet qui, elle, atteint 45.000 mots…

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Opérateurs télécoms et auteurs pour le maintien d’une TVA réduite sur Internet

La Commission européenne veut abroger la TVA réduite partielle sur les abonnements triple play. Ce que refusent les opérateurs et les auteurs, qui rappellent que cette réduction est déjà une contrepartie au financement des programmes TV et cinéma.

La FFT (Fédération française des télécoms), Free, la SACD (Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques) et le Sevad (Syndicat des éditeurs de vidéo à la demande) ont exprimé ensemble leur inquiétude face à la mise en demeure récente de la Commission européenne: cette dernière met en cause la TVA à taux réduit (5,5%) appliquée partiellement en France aux offres triple play.

Billets de banqueImage Wikipédia, domaine public

La Commission estime que le taux réduit ne devrait pas être appliqué systématiquement sur la moitié de la facture, la législation européenne ne permettant d’appliquer la TVA réduite qu’aux services de diffusion de télévision. La Tribune, à l’origine de cette « fuite » sur les projets de la Commission, indique que «Bruxelles, qui vient aussi de contester la taxe sur les opérateurs télécoms pour financer France Télévisions, remet cette fois en cause le régime de TVA appliquée aux forfaits « triple play », vendus typiquement 29,90 euros. Deux taux de TVA sont appliqués à ces offres comprenant accès Internet, téléphone et télévision: un taux plein à 19,6 % sur la moitié de la facture, et un taux réduit de 5,5 % sur l’autre moitié. Ce taux réduit est appliqué car c’est celui dont bénéficie la télévision traditionnelle ; les FAI ont demandé à en bénéficier eux aussi lorsqu’ils ont lancé la TV sur ADSL à partir de fin 2003.»

La TVA réduite est une contrepartie à un prélèvement

Yves Le Mouël, DG de la FFT, rappelle que la TVA réduite sur 50% des forfaits a été instaurée en 2007en contrepartie du financement du Cosip (Compte de soutien à l’industrie des programmes). Selon une «source proche du dossier» citée par l’AFP, le secteur de la création audiovisuelle et cinématographique (film, fiction TV, documentaire, spectacle vivant) a perçu entre 60 et 100 millions d’euros en 2009 grâce à ce système.

Le communiqué commun des telcos et auteurs souligne que «dans ce contexte, il apparait souhaitable que le gouvernement clarifie également sa position et confirme qu’il ne mettra pas en œuvre la proposition qui avait été formulée en janvier 2010 dans le rapport Zelnik – Cerrutti – Toubon pour financer la carte musique Jeunes. Visant à diminuer la part du chiffre d’affaires ouvrant droit à un taux réduit de TVA, cette proposition, qui était déjà à rebours des usages et qui niait la part croissante des services audiovisuels dans l’utilisation d’Internet, apparaîtrait inconséquente à l’heure où la Commission européenne s’interroge légitimement sur la compatibilité de ce taux réduit avec le droit européen.» (voir l’écho sur la volonté de l’Elysée de surtaxer les FAI pour financer la carte musique jeunes).

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Les opérateurs télécoms taxés pour financer la musique en ligne?

Publié le 16 avril 2010

Les smartphones, un marché en croissance de plus de 56% en un an

Une croissance de 56,7% en un an: c’est celle des ventes en volume de smartphones au premier trimestre 2010 – 54,7 millions d’unités vendues dans le monde -, relevée par IDC. Cette croissance est d’autant plus remarquable que les téléphones mobiles en général n’ont eu «que» 21,7% de croissance par rapport au premier trimestre 2009.

smartphonesImage de William Hook (Flickr), sous licence CC by-sa

Le marché est partagé, en volumes, entre le leader Nokia, 39,3% des ventes (21,5 millions d’unités vendues), RIM, 19,4% (Research in Motion, le fabricant de Blackberry, 10,6 millions), Apple, 16,1% (8,8 millions), HTC, 4,8% (2,6 millions) et Motorola, 4,2% (2,3 millions), les autres fabricants se partageant les 16,3% restants.

iPhone contre Android: la bataille Apple-Google

Un des points remarquables de ces données: le doublement par Apple de ses ventes en un an, le succès de l’iPhone ne se démentant pas. Un récent article des Echos (en accès payant) rapportait qu’au Japon, la part de marché de l’iPhone est un impressionnant 72% des smartphones, avec 1,69 million d’exemplaires vendus l’an dernier (devant HTC et Toshiba, à 11% et 6,8%).

Derrière la guerre des fabricants, il y a celle des opérateurs de télécoms sur le marché des smartphones: pour faire concurrence au succès de l’iPhone, un autre géant monte, Google; avec 50.000 applications disponibles pour son système d’exploitation pour mobile Android (dont 61% téléchargeables gratuitement), encore loin derrière les 180.000 applications de l’iPhone mais en tête devant tous les autres.

L’article précité des Echos indique que les trois opérateurs japonais, Softbank, NTT DoCoMo et KDDI, lancent tous des téléphones sous Android.