Vague de suicides chez Foxconn, sous-traitant chinois

Foxconn Technology (alias Hon Hai Precision Industry, indique l’AFP), sous-traitant d’Apple, Nokia, Sony, et bien d’autres entreprises high-tech, a connu une dizaine de suicides, de sources officielles en Chine.

Ces drames sont liés aux cadences et au stress imposés à ces employés qui fabriquent entre autres des iPhone et des PC (HP, Dell…), six jours sur sept et 12 heures par jour pour 900 yuans (105 euros) par mois.

Vendredi, la direction de Foxconn s’est engagée à augmenter les salaires de 20%, sans date précise, et a recruté «2.000 personnes pour assurer la sécurité et le suivi psychologique des employés», rapporte ZDNet.

D’autres mesures ont été prises chez Foxconn, comme la pose de filets anti-défenestration, ou dans un genre particulièrement douteux la demande aux salariés de signer un engagement de ne pas se suicider. La médiatisation de ces morts a aussi amené les donneurs d’ordre à réagir. Nokia et Sony ont annoncé vendredi examiner les conditions de travail chez leur fournisseur.

« L’unité de base ici, c’est le dortoir »

Le correspondant en Chine du Monde décrit le site de Longhua, où vivent et travaillent pour Foxconn 300.000 employés. Propos rapportés d’un porte-parole, « Notre usine, c’est à la fois une ville et une usine, mais l’unité de base ici, c’est le dortoir et pas la famille ».

Le Monde indique que «dénonçant la « crise grave du mode de croissance de l’atelier du monde » que révèle la tragédie de Foxconn, neuf sociologues chinois de renom ont appelé le gouvernement, dans une lettre ouverte, à « mettre immédiatement fin à ce modèle de développement qui sacrifie la dignité fondamentale des gens ». Ils enjoignent les entreprises à « faire un effort de conscience pour améliorer la paie et les droits des travailleurs migrants, afin d’en faire de vrais citoyens de l’entreprise. »

Selon Geoffrey Crothall, porte-parole de l’ONG China Labor Bulletin à Hongkong, il faudrait au moins 50% d’augmentation des salaires de base pour permettre aux ouvriers de vivre dans les villes. La crise chez Foxconn est aussi celle du blocage des revendications salariales dans un système sans syndicat indépendant ni intermédiation. »

Une grève, interdite, chez Honda

« Un nouvel incident le confirme: la paralysie totale des usines chinoises de Honda, à la suite d’une grève des ouvriers de son équipementier à Foshan (Guangdong) déclenchée le 24 mai. C’est la première fois qu’un constructeur automobile est confronté à un débrayage organisé, interdit en Chine. Les ouvriers veulent que les salaires passent de 1 000-1 500 yuans à 2 000-2 500 yuans…»

Enfin, parmi les nombreux articles et commentaires sur Foxconn, signalons ce billet sur un blog américain, qui fait un lien entre les suicides du géant chinois et de France Télécom, en se demandant si c’est là « le coût humain de la bande passante bon marché et des gadgets ».

Vague de suicides chez Foxconn, sous-traitant chinois

Foxconn Technology (alias Hon Hai Precision Industry, indique l’AFP),

http://www.google.com/hostednews/afp/article/ALeqM5iPQZHz98r5coT5sRNYZZmetAwGhQ

sous-traitant d’Apple, Nokia, Sony, et bien d’autres entreprises, a connu une dizaine de suicides, de sources officielles en Chine.

Ces drames sont liés aux cadences et au stress imposés à ces employés qui fabriquent entre autres des iPhone et des PC (HP, Dell…), six jours sur sept et 12 heures par jour pour 900 yuans (105 euros) par mois Vendredi, la direction de Foxconn s’est engagée à augmenter les salaires de 20%, sans date précise, et a recruté «2.000 personnes pour assurer la sécurité et le suivi psychologique des employés», rapporte ZDNet.

http://www.zdnet.fr/actualites/suicides-le-sous-traitant-chinois-foxconn-promet-des-augmentations-de-salaires-39752001.htm

D’autres mesures ont été prises chez Foxconn, comme la pose de filets anti-défenestration, ou dans un genre particulièrement douteux la demande aux salariés de signer un engagement de ne pas se suicider.

La médiatisation de ces morts a amené les donneurs d’ordre à réagir. Nokia et Sony ont annoncé vendredi examiner les conditions de travail chez leur fournisseur.

http://www.google.com/hostednews/afp/article/ALeqM5iPQZHz98r5coT5sRNYZZmetAwGhQ

Le correspondant en Chine du Monde décrit le site de Longhua, où vivent et travaillent pour Foxconn 300.000 employés.

http://www.lemonde.fr/economie/article/2010/05/28/la-serie-de-suicides-chez-foxconn-revele-les-fragilites-de-l-hypercroissance-chinoise_1364395_3234.html

Propos rapportés d’un porte-parole, « Notre usine, c’est à la fois une ville et une usine, mais l’unité de base ici, c’est le dortoir et pas la famille ».

Le Monde indique que « dénonçant la « crise grave du mode de croissance de l’atelier du monde » que révèle la tragédie de Foxconn, neuf sociologues chinois de renom ont appelé le gouvernement, dans une lettre ouverte, à « mettre immédiatement fin à ce modèle de développement qui sacrifie la dignité fondamentale des gens ». Ils enjoignent les entreprises à « faire un effort de conscience pour améliorer la paie et les droits des travailleurs migrants, afin d’en faire de vrais citoyens de l’entreprise. »

Selon Geoffrey Crothall, porte-parole de l’ONG China Labor Bulletin à Hongkong, il faudrait au moins 50 % d’augmentation des salaires de base pour permettre aux ouvriers de vivre dans les villes. La crise chez Foxconn est aussi celle du blocage des revendications salariales dans un système sans syndicat indépendant ni intermédiation.

Un nouvel incident le confirme : la paralysie totale des usines chinoises de Honda, à la suite d’une grève des ouvriers de son équipementier à Foshan (Guangdong) déclenchée le 24 mai. C’est la première fois qu’un constructeur automobile est confronté à un débrayage organisé, interdit en Chine. Les ouvriers veulent que les salaires passent de 1 000-1 500 yuans à 2 000-2 500 yuans… »

Enfin, parmi les nombreux articles et commentaires sur Foxconn, signalons ce billet sur un blog américain, qui fait un lien entre les suicides du géant chinois et de France Télécom, en se demandant si c’est là le coût humain de la bande passante bon marché et des gadgets ».

http://www.zdnet.com/blog/foremski/46-suicides-at-france-telecom-9-at-foxconn-the-human-cost-of-cheap-bandwidth-and-gadgets/1354

L’aide d’Etat de 2002 à France Télécom légale, juge le tribunal de l’Union européenne

Les juges ont annulé une décision de 2004 de la Commission européenne.

Revers pour la Commission européenne et succès pour France Télécom: le tribunal de l’Union européenne, saisi par France Télécom contre une décision de 2004 de la Commission européenne, vient d’annuler celle-ci.

Le tribunal a jugé le 21 mai que la proposition de prêt à l’entreprise de 9 milliards d’euros en 2002 par l’Etat français n’était pas une aide publique illégale (contrairement à ce qu’avait estimé la Commission européenne, sans cependant prononcer d’amende). Ce prêt, une ligne de crédit qui n’a pas été utilisée par France Télécom, a amélioré sa notation de crédit et donc constitué un avantage financier, selon les juges.

Cour européenne de justice à LuxembourgLa Cour européenne de justice, à Luxembourg (image de gwenael.piaser (Flickr) sous licence CC by-nc-sa

Mais il n’y a pas eu de transfert de ressources d’État, déclare le tribunal, car «en raison de leur caractère ouvert, imprécis et conditionnel (…), les déclarations depuis juillet 2002 ne peuvent être assimilées à une garantie étatique ou être interprétées comme dévoilant un engagement irrévocable à apporter un concours financier précis au profit de France Télécom».

Après ce revers, la Commission européenne a fait savoir qu’elle étudie la décision du tribunal et qu’elle n’a pas encore décidé si elle ferait appel devant la Cour européenne de Justice.

Crise: des marchés numériques en « recul historique » en 2009

L’Idate a publié son DigiWorld, «état du monde numérique», qui montre un recul de 1,5% des marchés analysés, parallèle à la baisse du PIB mondial. Seules les services télécoms se sont maintenus, grâce aux pays émergents.

La dixième édition du DigiWorld Yearbook, rapport sur les marchés télécoms-Internet-médias dans le monde, vient d’être publiée par l’Idate. L’année 2009 a été marquée par «un recul historique en valeur, de -1,5%», indique  Didier Pouillot responsable du projet DigiWorld Yearbook.

Parmi les six segments qui composent le « DigiWorld », un seul, celui des services de télécommunications, a connu une légère croissance, de 1,8%. Cela grâce aux pays émergents, la plupart des pays avancés ayant connu un recul marqué dans ce secteur aussi.

DigiWorld tableaux - source IdateSource: Idate

2009, chute brutale dans les équipements et l’informatique

La baisse d’ensemble de 1,5% est à nuancer selon les domaines et les régions. Pour les équipements télécoms, la baisse mondiale a été de 4,5%, et même de  10% en Europe. Côté géographique, l’Amérique du Nord et l’Europe baissent (-3,7% et -3,3%). L’Asie-Pacifique par contre est en hausse de 1,1%, et l’ensemble Amérique latine, Afrique et Moyen-Orient de +3,8%.

Cependant, observe l’Idate,  le développement des accès et des usages s’est poursuivi, et 2009 a «à nouveau constitué une année très faste pour l’augmentation des parcs mobile (550 millions de nouveaux clients dans le monde) et même une année record pour les accès haut débit (66 millions de nouveaux abonnés)».

Décuplement des téléphones portables en 10 ans

Dixième édition du  DigiWorld, ce rapport revient sur la décennie et note:
– un décuplement du parc mobile mondial, passé de 477 millions de téléphones fin 1999 à près de 4,5 milliards à fin 2009,
– le déploiement à très large échelle du haut débit, qui, tout juste naissant il y a 10 ans, raccorde aujourd’hui plus de 450 millions de foyers dans le monde,
– le basculement d’un parc TV encore quasi exclusivement analogique à la fin des années 1990 vers un parc numérique pour près de 50% des foyers TV aujourd’hui.

Le DG de l’Idate, Yves Gassot, souligne trois tendances de 2009 «particulièrement structurantes pour les mois à venir»:

1. Les premières congestions sur les réseaux cellulaires sous l’effet du poids croissant des smartphones et des dongles pour PC et netbooks.
2. La croissance des flux vidéo joue un rôle prépondérant dans l’essor du trafic sur l’Internet (+40 à +60% par an selon les estimations).
3. Le poids croissant des réseaux sociaux dans le temps passé sur le Net, dans l’évolution des pratiques et dans leur pouvoir de prescription avec un modèle économique de plus en plus dominé par des stratégies de plateformes.

Les Cnil européennes se rebiffent contre Facebook et ses pratiques «inacceptables»

Les 27 autorités de protection des données privées ont écrit mercredi à 20 réseaux sociaux pour leur rappeler que le partage des informations personnelles par l’internaute doit faire l’objet d’un choix explicite et jamais d’un réglage par défaut. Et elles critiquent particulièrement les méthodes de Facebook.

Un mois et demi après avoir écrit ensemble au PDG de Google, Eric Schmidt, pour lui demander de respecter les lois (notamment à propos de son réseau social Buzz), la Cnil et ses 26 homologues européennes de la protection des données privées ont à nouveau écrit ensemble, pour faire la leçon à 20 réseaux sociaux.

Facebook - vos amis tous à nous appartiennentImage alexbfree (Flickr) sous licence CC by-nc-sa

(clin d’oeil à une célèbre phrase de jeu vidéo)

Les 27 autorités ont cette fois haussé le ton, puisqu’en s’adressant spécifiquement à Facebook, elles ont stigmatisé ses pratiques «inacceptables», le changement des réglages par défaut au détriment de l’utilisateur (leur communiqué, PDF en anglais).

Le groupe de travail Article 29 sur la protection des données (c’est le nom officiel de cette coordination des 27 Cnil européennes) n’a de plus pas apprécié que Facebook ait procédé à son nouvel assouplissement de l’ouverture des  données de ses membres quelques jours seulement après avoir été entendu par le groupe de travail, en novembre 2009.

Aussi rappelle-t-il dans sa lettre que les utilisateurs doivent donner « librement et sans ambiguïté leur consentement » à la publication de leurs données personnelles. « Il est inacceptable que Facebook ait modifié le réglage par défaut sur sa plate-forme de socialisation au détriment des utilisateurs. »

Une nomination aux Big Brother Awards

Avec ses 400 millions d’utilisateurs, le réseau social est particulièrement critiqué ces derniers temps pour son peu d’intérêt pour la protection de ses utilisateurs. Facebook a été nominé pour l’édition 2010 des Big Brother Awards (BBA), mention spéciale Internet. Avec dans les commentaires: «Au commencement, Facebook était un réseau social fermé. Mais plus ça va, plus Facebook modifie sa politique de protection de la vie privée pour partager à tout va les données qui y sont postées… avec la collaboration active de ses utilisateurs, principal carburant de Facebook.

Voici ce qu’en disent les internautes qui l’ont nominé : « Il sait tout, on ne sait ce qu’il fait de nos infos, les gens le savent mais ne font rien pour l’en empêcher, et ça va empirer » « Facebook est devenu une conciergerie mondiale, impossible de commenter une photo sans que tous « les amis » et souvent « amis des amis » en soient avisés » « 400 Millions de volontaires pour livrer leurs informations à une société dont le seul business modèle est de les vendre… »

En un mot comme en cent : Facebook est coupable, mais vous, utilisateurs naifs et inconséquents, l’êtes aussi», observent les BBA.

Des réglages d’une complication cauchemardesque

Voir encore ces infographies du New York Times sur la «privacy» dans Facebook: une vision cauchemardesque du réglage des paramètres (50 réglages avec plus de 170 options!), ainsi que l’allongement des textes expliquant à l’internaute ses droits (ou pas) en matière de vie privée: de 1.004 mots en 2005, la «privacy policy» de Facebook est passée maintenant à 5.830 mots – avec pour les plus aventureux une FAQ sur le sujet qui, elle, atteint 45.000 mots…

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Opérateurs télécoms et auteurs pour le maintien d’une TVA réduite sur Internet

La Commission européenne veut abroger la TVA réduite partielle sur les abonnements triple play. Ce que refusent les opérateurs et les auteurs, qui rappellent que cette réduction est déjà une contrepartie au financement des programmes TV et cinéma.

La FFT (Fédération française des télécoms), Free, la SACD (Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques) et le Sevad (Syndicat des éditeurs de vidéo à la demande) ont exprimé ensemble leur inquiétude face à la mise en demeure récente de la Commission européenne: cette dernière met en cause la TVA à taux réduit (5,5%) appliquée partiellement en France aux offres triple play.

Billets de banqueImage Wikipédia, domaine public

La Commission estime que le taux réduit ne devrait pas être appliqué systématiquement sur la moitié de la facture, la législation européenne ne permettant d’appliquer la TVA réduite qu’aux services de diffusion de télévision. La Tribune, à l’origine de cette « fuite » sur les projets de la Commission, indique que «Bruxelles, qui vient aussi de contester la taxe sur les opérateurs télécoms pour financer France Télévisions, remet cette fois en cause le régime de TVA appliquée aux forfaits « triple play », vendus typiquement 29,90 euros. Deux taux de TVA sont appliqués à ces offres comprenant accès Internet, téléphone et télévision: un taux plein à 19,6 % sur la moitié de la facture, et un taux réduit de 5,5 % sur l’autre moitié. Ce taux réduit est appliqué car c’est celui dont bénéficie la télévision traditionnelle ; les FAI ont demandé à en bénéficier eux aussi lorsqu’ils ont lancé la TV sur ADSL à partir de fin 2003.»

La TVA réduite est une contrepartie à un prélèvement

Yves Le Mouël, DG de la FFT, rappelle que la TVA réduite sur 50% des forfaits a été instaurée en 2007en contrepartie du financement du Cosip (Compte de soutien à l’industrie des programmes). Selon une «source proche du dossier» citée par l’AFP, le secteur de la création audiovisuelle et cinématographique (film, fiction TV, documentaire, spectacle vivant) a perçu entre 60 et 100 millions d’euros en 2009 grâce à ce système.

Le communiqué commun des telcos et auteurs souligne que «dans ce contexte, il apparait souhaitable que le gouvernement clarifie également sa position et confirme qu’il ne mettra pas en œuvre la proposition qui avait été formulée en janvier 2010 dans le rapport Zelnik – Cerrutti – Toubon pour financer la carte musique Jeunes. Visant à diminuer la part du chiffre d’affaires ouvrant droit à un taux réduit de TVA, cette proposition, qui était déjà à rebours des usages et qui niait la part croissante des services audiovisuels dans l’utilisation d’Internet, apparaîtrait inconséquente à l’heure où la Commission européenne s’interroge légitimement sur la compatibilité de ce taux réduit avec le droit européen.» (voir l’écho sur la volonté de l’Elysée de surtaxer les FAI pour financer la carte musique jeunes).

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Les opérateurs télécoms taxés pour financer la musique en ligne? – 16 avril 2010

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Les opérateurs télécoms taxés pour financer la musique en ligne?

Publié le 16 avril 2010

Les smartphones, un marché en croissance de plus de 56% en un an

Une croissance de 56,7% en un an: c’est celle des ventes en volume de smartphones au premier trimestre 2010 – 54,7 millions d’unités vendues dans le monde -, relevée par IDC. Cette croissance est d’autant plus remarquable que les téléphones mobiles en général n’ont eu «que» 21,7% de croissance par rapport au premier trimestre 2009.

smartphonesImage de William Hook (Flickr), sous licence CC by-sa

Le marché est partagé, en volumes, entre le leader Nokia, 39,3% des ventes (21,5 millions d’unités vendues), RIM, 19,4% (Research in Motion, le fabricant de Blackberry, 10,6 millions), Apple, 16,1% (8,8 millions), HTC, 4,8% (2,6 millions) et Motorola, 4,2% (2,3 millions), les autres fabricants se partageant les 16,3% restants.

iPhone contre Android: la bataille Apple-Google

Un des points remarquables de ces données: le doublement par Apple de ses ventes en un an, le succès de l’iPhone ne se démentant pas. Un récent article des Echos (en accès payant) rapportait qu’au Japon, la part de marché de l’iPhone est un impressionnant 72% des smartphones, avec 1,69 million d’exemplaires vendus l’an dernier (devant HTC et Toshiba, à 11% et 6,8%).

Derrière la guerre des fabricants, il y a celle des opérateurs de télécoms sur le marché des smartphones: pour faire concurrence au succès de l’iPhone, un autre géant monte, Google; avec 50.000 applications disponibles pour son système d’exploitation pour mobile Android (dont 61% téléchargeables gratuitement), encore loin derrière les 180.000 applications de l’iPhone mais en tête devant tous les autres.

L’article précité des Echos indique que les trois opérateurs japonais, Softbank, NTT DoCoMo et KDDI, lancent tous des téléphones sous Android.

20 millions d’abonnés à Internet en France

Actu express: au quatrième trimestre 2009, la France a atteint 20,338 millions d’abonnés Internet (dont 97% en haut ou très haut débit), selon l’observatoire trimestriel de l’Arcep.

Parmi les points saillants des données de l’observatoire, on remarque que les communications par « box » (VoIP) dépassent maintenant celles par téléphonie fixe commutée. Les premières représentaient au 4e trimestre 54% des communications passées depuis les réseaux fixes (15,4 milliards de minutes au 4e trimestre, soit +18,1% sur un an) et les secondes 13 milliards (-11%).

La moitié (47%) des abonnés ADSL accèdent à la télévision par ce canal (+40% en un an). L’Internet mobile continue par ailleurs sa progression: le nombre d’utilisateurs des services disponibles sur les réseaux mobiles 3G a augmenté de 5,4 millions de clients en un an, soit une croissance de 47,9% par rapport au 4e trimestre 2008. Il représente 28% des clients des opérateurs mobiles.

Un tutoriel pour installer l’outil Google de mesure des statistiques de fréquentation

Fort utile: HPAvantage présente sur son site, dans la rubrique statistiques (http://www.hpavantage.fr/category/statistiques-hpa/) un tutoriel sur la mise en place de Google Analytics: pour mesurer l’audience de son site web. Il guide point par point pour installer cet outil de mesures statistiques, ou Web Analytics en jargon Internet, gratuit jusqu’à 5 millions de pages vues (www.google.com/analytics/fr-FR/).

Sondages: dirigeants de l’économie numérique, coût du téléphone mobile

Actu express: deux sondages à signaler parmi les dernières productions de l’Ifop.

Le premier, « baromètre des dirigeants de l’économie numérique », auprès de 92 patrons d’entreprises, montre des dirigeants très optimistes puisque leur taux de confiance dans l’avenir de leur secteur est de 96%, bien que 72% aient été touchés par la crise, dont 27% durement ou très durement.

Depuis septembre, « 71% ont vu leur chiffre d’affaires progresser, 82% ont augmenté leur portefeuille client et 71% ont effectué des recrutements ».

Second sondage à relever dans notre domaine, « Savez-vous vraiment combien vous coûte votre téléphone mobile? ». Selon ce sondage, même si pour plus de la moitié des abonnés à des forfaits la formule les « conduit à payer plus que ce que l’on consomme réellement, le forfait reste une formule qui rassure car elle permet de savoir combien on va payer tous les mois. Toutefois, 4 détenteurs de téléphone mobile sur 10 préfèreraient payer leur téléphone plus cher mais ne payer que les heures consommées. »

Les opérateurs télécoms taxés pour financer la musique en ligne?

Actu express: toujours plus! Après la taxation des opérateurs télécoms pour compenser l’arrêt de la publicité sur l’audiovisuel public (arrêt qui, comme c’était prévisible, semble de plus en plus compromis comme on l’a vu avec la suspension de la vente de la régie publicitaire de France Télévisions), après les suggestions de les taxer au profit des sites web de la presse écrite (sites pas toujours si mal lotis pourtant), voilà qu’il est question d’une taxe spécifique pour financer la musique en ligne.

L’hypothèse semble plus qu’avancée, puisque selon Les Echos qui l’ont révélée, elle émane de la présidence de la République, où on veut « modifier l’assiette de la TVA sur les fournisseurs d’accès à Internet pour financer la carte musique jeunes. Le taux de TVA supporté par les opérateurs est de 19,6  % sur la moitié de leur chiffre d’affaires. L’idée est que ce taux concerne 55  % des ventes, ce qui rapporterait 60 à 80 millions d’euros par an à l’Etat. »

Cette nouvelle déstabilisation des opérateurs permettrait le lancement le 21 juin, pour la fête de la Musique, de la carte proposée en janvier par le rapport de la commission Zelnik et reprise à son compte par Nicolas Sarkozy. Selon des « sources industrielles » citées par Les Echos, « une réunion s’est tenue à l’Elysée il y a deux semaines entre les ministères concernées (culture, économie, numérique et industrie) puis une seconde a eu lieu le 8 avril à Matignon ».

Lors de la première rencontre, Nicolas Sarkozy « aurait fait part de son souhait de modifier l’assiette de la TVA sur les opérateurs ADSL et non pas de taxer Google comme il a été un temps envisagé ». A suivre…

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E-commerce: un milliard d’euros de manque à gagner pour le fisc français en 2014

La commission des Finances du Sénat a publié cette semaine un rapport d’octobre 2009 du cabinet d’études Greenwich Consulting, intitulé « Evaluer l’impact du développement d’Internet sur les finances de l’Etat » (synthèse du rapport, version complète – 134 pages).

Carte d'EuropeUne carte d’Europe de 1640, par Changhua Coast Conservation Action (Flickr), sous licence CC by-nc-sa

Ce rapport estime que le dumping fiscal entre pays européens pourrait provoquer en 2014 un milliard d’euros de manque à gagner sur l’e-commerce pour le fisc français, dont 400 millions pour les jeux en ligne ouverts maintenant à la concurrence. Le rapport évalue à 400 millions d’euros les sommes qui ont échappé à l’Etat en 2008.

Le Luxembourg, l’Irlande, pays « moins-disants » recherchés

Le sénateur Jean Arthuis souligne dans une interview à L’Expansion que «depuis 2008, le Luxembourg a obtenu de l’Union européenne que le produit de la TVA sur les services immatériels soient affectés au budget de l’Etat où est implantée l’entreprise. Résultat, toutes les entreprises du secteur se sont précipitées vers des pays à la fiscalité plus avantageuse, comme le Luxembourg où la TVA n’est que de 15% contre 19,6% en France. Pour le fisc français, ce sont des centaines de millions d’euros qui sont perdus chaque année en raison de cette exception luxembourgeoise qui n’a aucune justification.»

Les auteurs du rapport notent que «les multinationales, principalement américaines, ont une approche globale du marché européen. Un siège social paneuropéen consolide la majorité du chiffre d’affaire et des bénéfices (ex. : eBay en Suisse, Amazon au Luxembourg, Expedia en Irlande). L’enjeu fiscal repose alors principalement sur la taxation du capital, et notamment l’Impôt sur les Sociétés, optimisé par le jeu des prix de transfert et des établissements stables.

L’exemple d’Amazon: 100 M€ de TVA évadée

Ces mécanismes ne sont pas propres au e-commerce mais leur effet est amplifié par la grande mobilité des fonctions, des biens et des risques (…) Ainsi, aujourd’hui, selon notre analyse, Amazon capte un volume d’affaire de 930 M€ en France, alors que la filiale française ne déclare qu’un chiffre d’affaire de 25 M€, au titre de prestations de services logistiques, rémunérées par la holding luxembourgeoise (soit une perte de recette de TVA de l’ordre de 100 M€).

Un projet d’harmonisation de l’assiette de l’IS (Assiette Commune Consolidée de l’IS – ACCSIS) est sur la table pour consolider au niveau européen les bénéfices et les répartir en fonction du nombre de salariés, des biens, de la masse salariale etc. Le Luxembourg et l’Irlande s’opposent à ce jour à ce projet, bloquant les décisions.»

A partir de 2015, les règles de territorialité sur le e-commerce direct vont changer, puisque ce sera alors la TVA du pays de consommation qui sera appliquée, « réduisant significativement les pratiques déloyales exposées. La mise en application sera l’enjeu fondamental, puisqu’il s’agira de déterminer la localisation du consommateur entre adresse de facturation, adresse de livraison et adresse IP.»



Vie privée et identité numérique: une proposition de loi en attendant mieux

Une proposition de loi « visant à mieux garantir le droit à la vie privée à l’heure du numérique» a été déposée par plusieurs sénateurs, et adoptée par la Chambre haute, en attendant de passer au filtre des députés – le gouvernement serait peu favorable à cette proposition.

Vie privée
Vie privée

Image de fredpallu (Flickr) sous licence CC by-nc-sa

Ce texte, s’il est adopté en l’état, imposera aux sites Internet un droit à l’oubli en les obligeant à effacer toutes les données personnelles d’un utilisateur, sur simple demande. Mais cette proposition de loi ne va pas très loin, face à l’ampleur du problème: quelle maîtrise avons-nous de nos données, de ce qui est fait de nous sur la bien-nommée Toile? Continue reading « Vie privée et identité numérique: une proposition de loi en attendant mieux »

Le régulateur britannique veut obliger BT à partager sa fibre optique avec ses concurrents

Actu express: l’Ofcom (Office of communications), le régulateur britannique des télécoms, a annoncé plusieurs mesures destinées à accroître le développement de la fibre optique outre-Manche. La proposition la plus frappante est que BT (ex-British Telecom, opérateur historique) soit obligé de louer son réseau de fibre optique à ses concurrents comme Sky ou TalkTalk, de la même façon que BT avait dû leur ouvrir son réseau ADSL.

Les poteaux et conduites de l’opérateur devraient également être accessibles aux concurrents.

Baromètre Acsel: 76% des internautes se connectent tous les jours

L’Acsel (Association de l’économie numérique, qui regroupe des entreprises et des organismes voulant « réfléchir collectivement à l’impact des technologies émergentes dans le développement de l’économie et les évolutions des usages et des comportements ») vient de publier son premier baromètre sur la confiance des Français dans le numérique.

Ce baromètre réalisé par l’Idate indique que 68% des Français se connectent régulièrement à Internet. 76% des internautes se connectent tous les jours. Près de neuf internautes sur 10 (89%) réalisent des démarches administratives en ligne, notamment les déclarations d’impôts (60%) et la gestion des comptes de sécurité sociale (46%) et de Pôle Emploi (45%).

85% des internautes ont déjà acheté sur internet et 80% l’utilisent pour consulter leurs comptes bancaires. En moyenne, un internaute français a douze comptes en ligne, dont 2 ou 3 adresses mail, 2 pseudos pour les utilisateurs de forums et un compte sur 4 sites de commerce.

Enquête réalisée en ligne en octobre 2009 auprès de 700 internautes et au téléphone auprès de 300 non-internautes, selon la méthode des quotas.

Carlos Slim, propriétaire du quatrième opérateur mobile mondial et homme le plus riche du monde

Actu express: Bill Gates, fondateur de Microsoft, était classé par le magazine américain Forbes comme l’homme le plus riche du monde. Cette année, il n’est «que» deuxième, après le Mexicain Carlos Slim, à la troisième place l’an dernier et maintenant classé première fortune mondiale – avec 500 millions de dollars d’avance – par Forbes.

Carlos Slim
Carlos Slim (octobre 2007), photo Agência Brasil sous licence CC by Brésil

Carlos Slim, 70 ans, est à la tête d’une fortune estimée à 53,5 milliards de dollars. Il possède de nombreuses entreprises, mais son coup le plus important fut son rachat en 1990, avec des associés, de la compagnie publique mexicaine de téléphone Telmex (Telefonos de Mexico) pour 1,7 milliard de dollars. Il la développe par acquisitions et l’a scindé entre Telmex et América Movil (téléphone mobile).

Ce dernier serait le quatrième opérateur mondial de téléphonie mobile, avec 194,3 millions d’abonnés mobiles (PDF) en septembre 2009.

Trois plus d’internautes français sur les réseaux sociaux en 2009

En France, il y a davantage d’internautes, qui se connectent plus longtemps, a mesuré Médiamétrie. En décembre 2009, 34,7 millions d’internautes se sont connectés, soit 65% des Français de 11 ans et plus, et +45,2% en 5 ans. 19,8 millions d’internautes en moyenne se connectent tous les jours (+12,5% par rapport à 2008). Les internautes passent en moyenne 1h20 par jour sur internet (près de 10 minutes de plus en un an).

Ecran et mains d'internautePhoto SFB579 (Flickr) sous licence CC by-nc-sa

Les réseaux sociaux ont continué l’an dernier une très forte croissance: en un an, on compte 3 fois plus d’internautes inscrits sur les réseaux sociaux et +112% de temps passé sur ces sites. Facebook, 5ème site en audience et 7ème en temps passé, a reçu près de 21 millions de visiteurs uniques en décembre. Twitter compte 1,6 million de visiteurs uniques le même mois.

Au troisième trimestre 2009, 16% des Français disposent d’un smartphone, parmi lesquels 73% se déclarent utilisateurs de l’internet mobile. Fin décembre on dénombrait 11,4 millions de mobinautes en France. La part des accès à Internet via PC reste dominante, mais celle des accès mobiles augmente pour représenter près de 2% des visites des sites. L’iPhone représente plus des deux tiers du trafic des sites. Android en représente 2,2% (0,1% il y a 1 an).

Communiqué Médiamétrie: Année Internet 2009 : propulsion dans l’ère du temps réel

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